dfgdg
Commerce 74 - Transactions fonds de commerce en Haute-Savoie version françaiseenglish version
 

Accueil > Mentions & Crédits

Mentions & Crédits

Le présent site est la propriété de Commerce 74, société dont le siège social est :

SAS DUBOIS JCC au capital de 10 000 €
105, taille de mas des Joux - 74110 Morzine
Contact : Clément Dubois
Tél. 06 66 13 89 27

Registre de commerce de Thonon-les-Bains
478 725 138

N° de carte professionnelle : CPI 74012016000016389
Délivrée le : 27/11/2016 Par la CCI Haute-Savoie
Garantie financière de : 120000€
Organisme de garantie : Galian Assurance R.C.P
SIREN : 478725138



Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
La société Commerce 74 ne saurait être tenue responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.

Garanties

Malgré l’attention portée à l’élaboration de ce site, la société Commerce 74 ne garantit pas l’exactitude, la permanence ou l’exhaustivité des informations fournies et/ou l’absence de virus sur son site. Les présentes conditions et la relation entre la société Commerce 74 et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents.

Liens hypertextes

De même, la société Commerce 74 n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au sien par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent. Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers ce site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de la société Commerce 74.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site par la société Commerce 74 ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs de ce site des informations dont ils ont fait la demande sur le site, ainsi qu'à la mise en oeuvre des services offerts sur le site.

Tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser vos coordonnées personnelles à l'adresse suivante :

Dispositif de médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l'Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 VINCENNES soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l'adresse suivante :
www.anm-conso.com.

Conception et réalisation

Piste Noire
Bâtiment Athena 1 - Site d'Archamps - 74160 Archamps
www.piste-noire.com
piste Noire - Studio de création - Site d'Archamps

 

Crédits photos

Commerce 74, purestockx, stock.xchng

  COMMERCE 74 - SAS DUBOIS JCC - 105, taille de mas des Joux - 74110 Morzine
C. DUBOIS - 06.66.13.89.27 - Responsable affaires -
N°de carte professionnelle : CPI 74012016000016389 délivrée par la CCI 74 - NON DETENTEUR DE FONDS
Garantie financière de : 120000€ - Organisme de garantie : Galian Assurance R.C.P - SIREN : 478725138

Barème Honoraires
Mentions & Crédits